Règlement Intérieur
RÈGLEMENT INTERIEUR
Saison 2024 – 2025
- A tout moment, le présent règlement peut être modifié ou complété par décision du Comité, à la majorité des ¾ de ses membres présents.
- Tout membre de l’Association doit en prendre connaissance et s’y confirmer sous peine de radiation de l’Association.
- Les membres du Comité, tous bénévoles, sont répartis en plusieurs commissions.
- Chaque responsable de commission assure le lien entre les adhérents et le Comité.
Aucune décision ne sera prise sans l’aval de celui-ci.
- Tout courrier officiel à caractère financier ou administratif, de quelque activité que ce soit, doit être envoyé au siège social : CCL 2 B, place Pederzoli 57255 Ste Marie-aux-Chênes.
- Chaque membre de l’Association est tenu de payer :
- une cotisation annuelle valide du 1er septembre au 31 août de chaque saison. Le montant est fixé annuellement par le Comité. (carte gratuite pour les membres du Comité)
- une inscription annuelle par activité. (les membres du Comité et les animateurs bénévoles en sont exemptés après au moins une année de présence).
– « GENERALI » est le partenaire « ASSURANCE » choisi par le Comité.
La garantie couvrant les adhérents se limite à une responsabilité civile à l’égard des tiers et des autres adhérents, sans garantie individuelle accident.
- Dans toutes les activités, une séance d’essai est proposée avant l’inscription définitive.
- La totalité du règlement doit être remise à l’inscription (chèques, espèces, coupons ANCV). Les chèques (au maximum 6) seront remis à l’inscription en une seule fois avec possibilité de débits échelonnés d’octobre à mars (précisé le 5 ou le 20 du mois.
- Possibilité de remboursement de l’activité (au prorata du temps restant, avec un minimum de deux mois):
- en cas de déménagement
- en cas de maladie sur présentation d’un certificat médical.
- En cas d’absence de l’animateur, des séances de rattrapage seront proposées.
- Pas d’activités pendant les vacances scolaires (sauf rattrapages) et les jours fériés.
- LE CCL SE RESERVE LE DROIT D’ANNULER TOUTE ACTIVITÉ EN COURS DE SAISON SI LE NOMBRE D’ADHÉRENTS EST INSUFFISANT (remboursement au prorata du temps restant)
Le COMITÉ
2 B place Pederzoli 57255 Sainte Marie aux Chênes ; Tel : 06 62 56 80 97
Mail : cclstemarie@gmail.com ; Site : https://centre-culture-loisirs-57255.fr
Siret : 48185350500016