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Règlement Intérieur

Règlement Intérieur

  • A tout moment, le présent règlement peut être modifié ou complété par décision du Comité, à la majorité des ¾ de ses membres présents.
  • Tout membre de l’Association doit en prendre connaissance et s’y conformer sous peine de radiation de l’Association.
  • Les membres du Comité, tous bénévoles, sont répartis en plusieurs commissions.
  • Chaque responsable de commission assure le lien entre les adhérents et le Comité.

Aucune décision ne sera prise sans l’aval de celui-ci.

  • Tout courrier officiel à caractère financier ou administratif, de quelque activité que ce soit, doit être envoyé au siège social : CCL 2 B, place Pederzoli 57255 Ste Marie-aux-Chênes.

–   Chaque membre de l’Association est tenu de payer :

  • Une cotisation annuelle valide du 1er septembre au 31 août de chaque saison. Le montant est fixé annuellement par le Comité. (carte gratuite pour les membres du Comité)
  • Une inscription annuelle par activité. (les membres du Comité et les animateurs bénévoles en sont exemptés après au moins une année de présence)

–  « GENERALI » est le partenaire « ASSURANCE » choisi par le Comité.

La garantie couvrant les adhérents se limite à une responsabilité civile à l’égard des tiers et des autres adhérents, sans garantie individuelle accident.

  • Dans toutes les activités, une séance d’essai est proposée avant l’inscription définitive.
  • La totalité du règlement doit être remise à l’inscription (chèques, espèces, coupons ANCV). Les chèques (au maximum 6) seront remis à l’inscription en une seule fois avec possibilité de débits échelonnés d’octobre à mars (préciser le 5 ou le 20 du mois.
  • Possibilité de remboursement de l’activité (au prorata du temps restant, avec un minimum de deux mois):
    • en cas de déménagement
    • en cas de maladie sur présentation d’un certificat médical.
  • Pour les activités sportives (gymnastique, fitness, marche, yoga et danse) un certificat médical fera l’objet d’un renouvellement annuel lors de l’adhésion.
  • En cas d’absence de l’animateur, des séances de rattrapage seront proposées.
  • Pas d’activités pendant les vacances scolaires (sauf rattrapages) et les jours fériés.
  • LE CCL SE RESERVE LE DROIT D’ANNULER TOUTE ACTIVITÉ EN COURS DE SAISON SI LE NOMBRE D’ADHÉRENTS EST INSUFFISANT (remboursement au prorata du temps restant)

 

Le COMITE